CONGRE
association loi 1901 fondée en avril 2024
n°W921011005

directeur de publication & webmestre : Léon Poirier, dit Maurice Viande

Siège social :
61 avenue Verdier
92120 Montrouge

Pour toute demande : dialogue [at] congre.fr

hébergement par OVH, 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix

déclaration de confidentialité
aucune donnée personnelle des utilisateurs n’est enregistrée lors du fonctionnement du site web, hormis les informations personnelles entrées dans le cadre de l’adhésion à l’association par le biais du formulaire /adhesion
ces informations sont enregistrées dans le strict cadre de ladite adhésion, selon les modalités prévues par le règlement intérieur de l’association

« Le nouvel adhérent voit alors ses informations entrées dans un fichier adhérent privé et soumis au règlement général sur la protection des données (RGPD). Ce fichier est conservé par le Secrétaire sur un système de stockage local pour en garantir la confidentialité. »

extrait de l’article premier du règlement intérieur de CONGRE

l’utilisation des cookies se limite strictement au fonctionnement, en accord avec la politique de cookies du site
ces cookies sont nécessaires et sont acceptés par l’utilisateur dès lors qu’il navigue sur le site
l’utilisateur en est informé par un bandeau explicatif

propriété intellectuelle
la totalité des éléments du site internet congre.fr, incluant de manière non exhaustive les graphismes, images, textes, vidéos, sons, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de CONGRE et sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés
tous ces éléments sont la propriété exclusive de CONGRE et ainsi, sauf autorisation préalable et écrite, aucune reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site web de ces éléments ne peut être effectué par quiconque

le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale
conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, l’utilisation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins strictement personnelles

loi applicable
congre.fr relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle
toute contestation ou litige issu de l’interprétation et/ou de l’exécution des présentes conditions seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de CONGRE
la langue de référence est le français, pour le règlement des éventuels contentieux